- Droit d’auteur et droit du producteur d’une banque de données
- Marques et dénominations commerciales
- Responsabilité vis-à-vis du contenu
- Contact
1. Droit d'auteur et droit du producteur de base de données
Le site Smart Ceilings est à la fois une œuvre protégée par le droit d'auteur et une base de données, dont Smart Ceilings détient les droits d'auteur et les droits du producteur. Le lay-out ainsi que les textes, dessins, photos, films, graphismes et autres composants de ce site sont protégés par le droit d'auteur. La copie, adaptation, modification, traduction, arrangement, communication publique, location ou autre forme d'exploitation de tout ou partie du présent site, sous quelque forme que ce soit et quels qu'en soient les moyens – électroniques, mécaniques ou autres – sont interdits sauf accord écrit préalable de Smart Ceilings. Le contenu de la banque de données est protégé par le droit sui generis permettant à son auteur d’interdire toute extraction et/ou réutilisation de l’ensemble ou d’une partie de ce contenu. Toute violation de ces droits peut faire l’objet de poursuites pénales ou civiles.
2. Marques et appellations commerciales
Les appellations, logos et autres signes utilisés sur ce site, dont le logo et le nom Smart Ceilings, sont des marques et/ou des appellations commerciales protégées par la loi. Toute utilisation de ces signes ou de signes similaires est prohibée sauf accord écrit préalable de Smart Ceilings.
3. Responsabilité du contenu
Smart Ceilings apporte le plus grand soin à la conception et à la maintenance de ce site. Toutefois, Smart Ceilings ne peut garantir l'exactitude de l'information placée sur ce site. L’utilisateur doit être conscient du fait que ces informations peuvent être modifiées sans préavis. Smart Ceilings ne peut nullement être tenu responsable du contenu de ce site ou de l'usage qui en serait fait. Smart Ceilings ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l'existence d'autres sites avec lesquels des hyperliens sont établis.
4. Contact
En cas de questions et/ou remarques concernant le Droit d'auteur, n'hésitez pas à prendre contact avec Smart Ceilings en écrivant à :
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